Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AISIS
ICOS, Sarl

Numéro de dépôt :
1647906
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2021

Présentation de la marque AISIS

Déposée le 28 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOS domicilié(e) 11 rue Denis Papin - 67405 - ILLKIRCH Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 761 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Denis HAUSHERR domicilié(e) 120 route de Lyon - 67400 - ILLKIRCH - France.

La marque AISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AISIS est expirée depuis le 28 février 2021.

ICOS a également déposé les autres marques suivantes : FADO , ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE , ICOS , NUMERIC COMPUTER , ELSBERG , OR SYSTEME , ICOS , AMPLIFILTRE


ICOS, Sarl - 11 rue Denis Papin - 67405 - ILLKIRCH Cédex - France - SIREN 414761064


Denis HAUSHERR - 120 route de Lyon - 67400 - ILLKIRCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 9 avril 2001 - Changement d'adresse n°320138 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394035 - Publication au BOPI 2004-06-07

Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191750 - Publication au BOPI 2001-02-02

Inscription le 5 avril 2011 - Changement d'adresse n°546422 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462428 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-02-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, enceintes acoustiques